Déposée le 31 janvier 2003 par DAUTEL Yves et LICAVOLI Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « BOXING TOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Les déposants sont DAUTEL Yves, domicilié(e) 30 Boulevard GAMBETTA,84000 AVIGNON - 84000 - France et LICAVOLI Serge, domicilié(e) 84S Rue de LODI, ,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAUTEL Yves domicilié(e) 30 BOULEVARD GAMBETTA,84000 AVIGNON - 84000 - France.
La marque BOXING TOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
1 - Dispositifs de protections personnelles pour la pratique des sports de combats et de toutes les disciplines d'arts martiaux, à savoir : - Gants de combat, gants de sac, gants d'entraînement, ceintures abdominales, protections de poitrine, protections de tête, protèges tibia, protèges pieds, protèges mains, bandages de main, protèges bras coudes genoux, coquilles masculines et féminines, protèges dents ceintures de force, chaussures... 2 - Vêtements de sports, à savoir : - Shorts, pantalons, kimonos, vestes de soigneur, tee-shirts, survêtements, peignoirs, serviettes de toilette en matières textiles. 3 - Articles et équipements de sport, à savoir : - Sacs de frappe, rings, cordes de ring, cordes à sauter, poires de vitesse et mécanismes associés (rotules, vessie, ...) ballons de frappe, ballons double élastiques de frappe, boucliers, pattes d'ours, pao, bonhommes de frappe, gadgets.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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